L'essentiel sur les frais de résiliation des box internet

Quels sont les différents types de frais applicables lors de la résiliation ?

Les frais fixes, liés à la coupure du service.

Les pénalités relatives à la non restitution de matériel ou à une résiliation anticipée.

Comment éviter les frais de résiliation de sa box internet ?

En cédant sa ligne à un proche.

En profitant des offres de remboursement des autres FAI.

Résilier son abonnement internet semble être une procédure facile à réaliser. Les démarches mises en place par les fournisseurs d’accès se sont en effet simplifiées ces dernières années. Pour autant, les nombreux paramètres à prendre en compte peuvent sensiblement compliquer l’opération.

Parmi les éléments à prendre en compte pour résilier figurent en effet :

les conditions générales de vente ;

les offres particulières ;

la procédure de transmission de la demande de résiliation à communiquer au FAI ;

les lois ;

les modalités d’envoi du matériel pour résilier.

Avec ces différents éléments à prendre en compte, les usagers peuvent s’y perdre. Pire, ils peuvent manquer à certains de leurs engagements et ainsi risquer d’alourdir les frais. Pour éviter ces situations délicates, MaPetiteBox revient en détails sur les différents frais de résiliation.

Box internet : quels sont les différents frais de résiliation à payer ?

Lorsque les usagers souhaitent procéder à la résiliation de leur box internet, plusieurs points sont à prendre en compte. Il faut en effet savoir que la rupture de contrat d’un abonnement ADSL ou fibre peut impliquer des frais. Et le moins que l’on puisse dire est que ces derniers peuvent être onéreux. Parce qu’il s’agit d’un sujet épineux souvent au centre de tensions entre les consommateurs et les FAI, MaPetiteBox propose un guide complet.

frais résiliation box internet

Lors de la résiliation d'une box internet, des frais sont facturés par les opérateurs.

Tout d’abord, il faut avoir conscience du fait que les frais de résiliation d’un abonnement internet sont multiples. Ces derniers prennent en compte différents éléments qu'il convient de nommer.

Lors de la résiliation d'une box internet, les fournisseurs d'accès à Internet appliquent des frais :

forfaitaires, aussi appelés frais fixes ;

consécutifs aux pénalités éventuelles appliquées pour la non restitution ou le renvoi tardif du matériel ;

liés à la durée d'engagement qu'il reste à honorer.

Résiliation d'un abonnement internet : les frais fixes de fin de contrat

Parmi les frais de résiliation auxquels ils s’exposent, les consommateurs doivent régler des frais constants. Il s’agit de frais de résiliation automatiquement appliqués par les fournisseurs d’accès en cas de rupture de contrat. Et ce, que l'abonnement implique, ou non, un engagement de durée. Le plus souvent, ces frais fixes s’élèvent à une cinquantaine d’euros.

Vous trouverez ci-dessous les frais appliqués par les différents fournisseurs d'accès à internet en cas de résiliation :

Les frais fixes facturés aux clients résiliant leur contrat internet par opérateur
Fournisseur d'accès à InternetSFRRED by SFROrangeSoshFreeLa Poste MobileBouygues Telecom
Box internetSFR BoxRED BoxLiveboxLa Boîte SoshFreeboxBox La PosteBbox avant le 23/03/15Bbox après le 23/03/15
Frais fixes de résiliation49€49€50€50€49€50€49€59€

Pour d’autres fournisseurs d’accès à Internet, il est possible qu’aucuns frais fixes ne soient facturés en cas de résiliation après la période d’engagement. La durée d’engagement est en effet elle aussi un paramètre prépondérant dans le calcul des frais de résiliation.

Les frais de résiliation en cas de rupture anticipée de son offre internet

L’un des points sur lesquels les usagers doivent être le plus attentifs est sans doute la durée du contrat. Il faut  en effet savoir que la période d’engagement joue un rôle déterminant dans l’estimation des frais de résiliation. C’est en effet en fonction du nombre de mensualités qu’il reste à couvrir que les frais seront plus ou moins élevés. Plusieurs cas de figure existent pour déterminer ces frais. C’est effectivement la nature de l’offre souscrite auprès de l’opérateur qui détermine le calcul à adopter.

Les contrats ADSL ou Fibre avec engagement sur 12 mois

Pour les abonnements avec engagement sur 12 mois, il suffit simplement de compter le nombre de mensualités qu’il reste à honorer. La totalité des mois sont alors dus. Pour une résiliation 3 mois avant la fin de l’engagement avec une facture mensuelle de 30€, les frais pour résiliation anticipée seront donc de : 3*30= 90€.

Les abonnements fixes avec engagement sur 24 mois

Concernant les abonnements avec engagement sur 24 mois, la démarche diverge un peu. Pour ce qui est des 12 premiers mois, le principe reste le même. Toutefois, concernant les mensualités au titre de la deuxième année de contrat, seulement le quart des mensualités qui auraient dû être honorées doit être payé. Pour une box internet facturée 30€ par mois et dont la résiliation intervient 3 mois avant la fin de la première des deux années d’engagement, les frais pour résiliation anticipée se calculent comme suit : 3*30 + 12*30/4 = 180€.

Les box internet sans engagement

Pour ce qui est des abonnements libres d’engagement, la résiliation peut intervenir à tout moment. Ils n’impliquent en effet pas de frais relatifs à une résiliation anticipée puisque les usagers ne sont pas liés à leur FAI. Cela ne veut toutefois pas dire que les fournisseurs d’accès n’appliquent pas de frais. dans ce cas de figure, les frais fixes restent en effet le plus souvent appliqués.

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Le matériel, l’autre potentielle source de frais en cas de résiliation

Au niveau du matériel, il est également nécessaire de prendre quelques précautions. D’une part, parce que le matériel mis à disposition par l’opérateur ne l’est qu’à titre locatif. Les fournisseurs d’accès facturent en effet une partie de l’abonnement au titre de la location du matériel. En général, cela correspond à environ 3 euros par mois. Le matériel étant prêté par le FAI, il ne faut donc pas oublier de le restituer lors de la résiliation. En cas de manquement à ce niveau, les frais facturés par le fournisseur d’accès à Internet peuvent être considérables.

résiliation de box et matériel

Lors de la résiliation de son contrat internet, il est primordial de renvoyer le matériel à l'opérateur.

L'ensemble des éléments fournis par le FAI sont donc à restituer, sans exception :

la box internet ;

le décodeur TV ;

les câbles d'alimentations ;

la télécommande ;

les accessoires (éventuelle manette de jeu, disque dur…).

L’ensemble du matériel doit être renvoyé dans un seul et même colis. Un délai est généralement indiqué par le FAI. Le plus souvent, les usagers ont trois semaines pour retourner le matériel. Passé ce délai, le FAI sera en droit d’adresser une lettre de rappel voire de mise en demeure. Il est donc conseillé d’éviter ces avertissements et de respecter les délais annoncés.

Comment éviter ou limiter ses frais de résiliation de sa box internet ?

Entre les frais fixes, la résiliation anticipée et le matériel, les frais de résiliation peuvent provenir de plusieurs sources. Afin de limiter ces pénalités lors de la rupture d’un abonnement internet, quelques réflexes sont à prendre. Explications.

Contrat internet avec engagement : éviter la résiliation

Il y a plusieurs situations dans lesquelles les usagers se sentent contraints de résilier. Pourtant, tout est une question de choix. Les consommateurs peuvent en effet opter pour des alternatives qui s’avèrent moins onéreuses.

En plus d’être économiques, certaines solutions sont tout simplement plus pertinentes, à l'image :

du déménagement de ligne en cas de changement de domicile ;

de la cession de ligne.

Retour sur ces deux situations particulières et les avantages qu'elles ont à offrir.

frais de résiliation box internet

Les box internet sans engagement, une alternative pour limiter les frais de résiliation.

Déménagement : transférer sa box internet pour éviter de payer des frais de résiliation

En règle générale, quand les consommateurs déménagent, ils prennent le réflexe de résilier leur box internet. Pourtant, il s’agit d’un automatisme à bannir. En cas de contrat avec engagement de durée, cette procédure est en effet onéreuse. Certes, l’usager peut résilier sans frais pour cause de déménagement d’après les motifs légitimes de résiliation. Ce cas de figure est toutefois strictement encadré.

En cas de déménagement, la résiliation sans frais ne s’applique en effet qu’en cas de :

déménagement à l’étranger ;

déménagement en France dans une zone non couverte par le FAI.

Si la situation ne correspond à aucune de ces deux options, la rupture implique des frais. Toutefois, il est possible de ne pas avoir à résilier. Un consommateur peuvent en effet, en cas de déménagement, demander le transfert de sa box internet. C’est sous réserve d’un test d’éligibilité concluant que la démarche peut être mise en place. Le transfert de ligne étant gratuit, le titulaire du contrat n’a aucun frais à engager.

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Céder son abonnement internet pour échapper aux frais de résiliation

Autre alternative économique, la cession de ligne. Pour les usagers qui ne pourraient pas transférer leur ligne en cours dans le nouveau logement, faute de test d’éligibilité non concluant, une solution existe. Il est en effet possible de céder sa ligne internet à un nouveau locataire par exemple. La démarche est strictement encadrée afin de ne nuire à aucun des deux partis. C’est notamment auprès de Bouygues Telecom que cette procédure est courante.

D’un côté, le titulaire du contrat ne peut céder son contrat qu’à condition :

d’avoir une ligne active ;

d’être en dégroupage total ;

de ne pas être en cours de résiliation ou de déménagement de la ligne en question ;

de ne pas avoir d’incident en cours sur la ligne.

Si le titulaire du contrat souhaitant céder l'abonnement doit remplir certaines conditions, il faut savoir qu'il en est de même pour celui qui tend à en bénéficier.

Pour sa part, celui qui hérite de la ligne doit ainsi :

conserver le numéro de téléphone et l’offre en cours ;

rester engagé jusqu’à la période initiale de fin de contrat ;

verser au cédant le montant du dépôt de garantie qu’il avait versé.

Cette solution est généralement appréciée pour les logements où un changement de locataire a lieu. Cela permet au nouvel arrivant de bénéficier directement d’un abonnement et au précédent occupant d’éviter les frais de résiliation.

Les box internet sans engagement : des frais moins importants

Entre les box internet avec et sans engagement, la différence est de taille au niveau des frais de résiliation. Il faut en effet savoir que les abonnements fixes sans engagement de durée permettent de profiter d’une totale liberté. À tout moment, il est effectivement possible d’opter pour une autre box internet ou plus radicalement de changer de fournisseur d’accès.

S’il s’agit, à première vue, d’une solution parfaite, les contrats sans engagement n’impliquent pas pour autant une résiliation gratuite. Lors de la souscription d'une box internet, le fournisseur d’accès doit réaliser des branchements manuels pour créer la ligne. Lors de la résiliation, les différents FAI facturent donc la plupart du temps des frais de clôture de service. Il ne s’agit ni plus ni moins que des frais “fixes” déjà évoqués.

Avec les box internet sans engagement, il n’y a en revanche pas de frais liés à une éventuelle résiliation anticipée. Sous réserve du retour du matériel en bonne et due forme, la résiliation ne coûte donc qu’une cinquantaine d’euros.

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Le remboursement de vos frais de résiliation par votre nouvel opérateur

Même dans le cas de figure ou les frais de coupure de service sont facturés, il est possible que la résiliation ne coûte rien. Et ce, sans forcément avoir recours aux motifs légitimes de résiliation.

Dans le cadre d’un arrêt de contrat classique, avec frais de résiliation pour rupture de contrat anticipée ou non, les usagers peuvent profiter d’une offre de remboursement. Il faut effectivement savoir que les fournisseurs d’accès à Internet mettent en avant ce type d’avantage.

Pour séduire les nouveaux clients, les fournisseurs d'accès à internet permettent le plus souvent de prendre en charge les frais de résiliation à hauteur de 100€. Cela permet alors aux consommateurs de résilier leur abonnement sereinement et à moindre coût.

Pour cela, il suffit d'apporter à votre nouvel opérateur la preuve que vous avez bien résilier votre ancien abonnement. Vous pouvez également effectuer une portabilité de votre numéro fixe pour n'avoir aucune démarche de résiliation à réaliser et vous faire rembourser plus facilement les frais liés à la résiliation de votre ancien opérateur par votre nouveau fournisseur.

Conseils de MaPetiteBox

En fonction des opérateurs, il est même possible de bénéficier d'une prise en charge plus conséquente. Il faut donc comparer les offres pour trouver la plus intéressante, en termes de prix mensuel et d'avantage de bienvenue. À noter également que, pour optimiser l'offre de remboursement du nouvel opérateur, estimer ses frais de résiliation est un bon moyen de viser le plus juste possible et ainsi d'éviter les mauvaises surprises.

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