Modèle de lettre de résiliation d'un abonnement internet à personnaliser

  • 1 Choix de l'opérateur à résilier
  • 2 Personnalisation de la lettre
  • 3 Édition et envoi de la lettre de résiliation par mail

Modèles de lettre de résiliation par fournisseur d'accès à internet

Orange
SFR
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Free
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Pour beaucoup de consommateurs, résilier un abonnement internet fait l’objet de nombreuses questions. C’est notamment le cas au niveau des modalités à respecter pour mener à bien la résiliation. Le flou est également souvent présent autour des frais que la rupture de contrat implique et les conditions qui permettent de rompre gratuitement son abonnement.

Si, par le passé, résilier une offre relevait du calvaire, les démarches se sont depuis nettement simplifiées. En ayant toutes les informations en main, la procédure de résiliation d'une box internet peut se dérouler sans accrocs. MaPetiteBox propose un guide complet pour accompagner les usagers dans leur démarche visant à résilier leur abonnement ADSL ou fibre optique.

Les points abordés dans ce guide dédié à la rupture de contrat d'un abonnement internet :

le changement de FAI avec conservation de numéro ;

la résiliation avec changement de numéro de téléphone fixe  ;

les frais de résiliation ;

les conditions de résiliation, propres à chaque FAI.

Résilier sa box internet en changeant de fournisseur d’accès

Au niveau de la téléphonie fixe, les procédures que les consommateurs peuvent employer pour résilier leurs abonnements sont diverses. À l’image des forfaits mobiles, plusieurs cas de figure sont effectivement envisageables. En fonction de la finalité de la procédure, les usagers peuvent ainsi favoriser une alternative plutôt qu’une autre. Retour sur les différentes démarches possibles.

résiliation d'une box internet

La résiliation d'une box internet implique de respecter la procédure indiquée par le FAI.

Rompre un abonnement internet et changer de numéro

La résiliation d’un abonnement internet peut se faire de plusieurs manières. C’est effectivement la nature de l’offre à résilier qui détermine la procédure à suivre lors de la résiliation. Focus sur les deux alternatives qui s'offrent aux consommateurs pour mettre fin à leur abonnement ADSL ou fibre optique.

Résilier une box internet sans engagement

À l’image des forfaits mobiles sans engagement, les box internet libres de contrat sont de plus en plus répandues. Ces abonnements sont assez avantageux car ils ne lient pas les usagers à leurs fournisseurs d’accès à Internet. Le principal avantage de ce type d’offres est effectivement de pouvoir résilier et changer de FAI à tout moment. Au niveau de la démarche de résiliation, les offres libres de contrat nécessitent d’avertir le fournisseur d’accès.

Pour résilier sa box internet sans engagement, il suffit généralement :

d’envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception à l'opérateur ;

d'indiquer la date souhaitée de prise d'effet de la résiliation dans le courrier.

Conseils de MaPetiteBox

Détail qui a son importance et qu'il convient de préciser, les box internet sans engagement n’impliquant pas de contrat de durée, il n’est pas nécessaire d’indiquer le motif de résiliation. Les usagers peuvent en effet résilier leur contrat à tout moment.

Résilier un abonnement Internet avec engagement

La majorité du temp les fournisseurs d'accès proposent leurs box internet en promotion, pendant les douze premiers mois le plus souvent. Cette période pendant laquelle le tarif est réduit permet de faire d’importantes économies. Concernant les offres avec contrat de durée, la période de promotion correspond en général à la période d’engagement. Toutefois, la période du contrat n'est pas systématiquement limitée à 12 mois et peut s’étaler sur 24 mois. Il revient donc à chacun de vérifier les modalités de l'offre à ce niveau.

Après la période d'engagement imposée, il est toutefois possible, comme pour les box internet sans engagement, de faire une demande de résiliation de l’abonnement sans justification. Bien que certains FAI propose de procéder à la résiliation en ligne, il est plus courant d’avoir recours à une lettre de résiliation. À noter enfin que, dans le cas où la demande de résiliation de la box internet intervient avant la fin de l’engagement, des frais de résiliation peuvent être à régler.

Changer d'opérateur internet et conserver sa ligne de téléphone fixe

Si la conservation de numéro est une procédure possible en téléphonie mobile, c’est aussi le cas avec les offres fixes. Afin de bénéficier de la portabilité de numéro, il faut toutefois contrôler certains points. En effet, la portabilité de numéro d’une ligne fixe est effectivement encadrée par plusieurs conditions, la nature du numéro.

Pour qu'un numéro fixe puisse bénéficier de la portabilité partout en France, il faut que :

le numéro soit un 09 (numéro lié à un abonnement internet) ;

Le numéro ne soit pas un numéro géographique (01 ; 02 ; 03 ; 04 ; 05).

Un numéro géographique est, comme son nom l’indique, associé à une zone territoriale. En cas de déménagement, la portabilité de numéro n’est alors possible que si le nouveau logement se situe dans la zone géographique associée à l’indicateur du numéro.

Délais résiliation d'une box internet

Pour résilier une box internet, divers éléments sont à prendre en compte pour une démarche en bonne et due forme.

En cas de résiliation d’un abonnement internet avec portabilité de numéro, il faut par ailleurs se munir de son RIO fixe. Afin d’obtenir le relevé identité opérateur associé à sa ligne, il suffit d’appeler le 3179.

Concernant le 3179, il faut savoir que :

l’appel est gratuit et peut être passé à n’importe quel moment de la semaine ;

lors de la communication, un code composé de 12 chiffres et lettres est énoncé.

Après ces étapes, la procédure est la même que pour les forfaits mobiles. Et ce, que l’abonnement en cours soit avec ou sans engagement. Dans un cas comme dans l’autre, il suffit de laisser son nouveau fournisseur d’accès s’occuper de la résiliation.

Le RIO permet en effet au nouvel opérateur de s’adresser au FAI qui gère l’abonnement en cours. En plus d’indiquer la demande de résiliation, il se charge de faire le transfert de ligne. Les usagers optant pour cette solution peuvent donc se délester des démarches administratives. Il leur suffit en effet de retourner le matériel.

Les conditions de résiliation d’une box internet

En règle générale, la résiliation d’un abonnement internet avant le terme du contrat implique des frais de résiliation. Ces derniers varient en fonction des situations. Explications.

Les frais de résiliation à payer en changeant de box ADSL ou fibre

Avant de penser à résilier définitivement une offre internet fibre optique ou ADSL, il est nécessaire de regarder de plus près les conditions du contrat souscrit. Il s’agit en effet d’un point important dans la mesure où les abonnements avec et sans engagement impliquent des clauses différentes. Savoir par quel type de contrat un client est lié à son FAI permet notamment de savoir s'il est redevable de frais de résiliation. Le cas échéant, il est alors possible d'estimer ces frais.

Avec les box internet soumises à engagement de 24 mois, résilier avant le terme du contrat peut être onéreux :

  • il est effectivement obligatoire de s’acquitter de l’ensemble des 12 premières mensualités ;
  • une loi permet de ne régler qu’un quart des mensualités relatives à la deuxième année d'engagement.

C’est la loi Chatel, proposée en 2005 par le ministre qui lui a donné son nom, qui permet aux consommateurs de réduire les frais de résiliation. Cette mesure bénéfique pour les consommateurs s’applique dans différents secteurs.

Dans le cadre de la téléphonie, fixe ou mobile, il faut toutefois être vigilant quant à la durée restante de l’engagement. La souscription d'options peut effectivement être à l’origine de la prolongation du contrat. Il faut donc consulter la date d’anniversaire et la période qu’il reste à couvrir avant d’entamer les démarches. À noter qu’en plus des frais de résiliation liés à la durée de l’engagement d’autres frais s’appliquent généralement.

Il faut effectivement savoir que même une box internet sans engagement fait l’objet de frais. Tous les FAI fixent en effet des frais techniques pour clôturer l’accès à Internet. Ces derniers sont généralement de l’ordre de 50 à 60 euros. Dans certains cas, il est toutefois possible d’éviter le paiement de l’ensemble des frais de résiliation. Si cela reste assez rare, les conditions à remplir pour profiter de cette possibilité sont détaillées plus tard dans cette page d'aide.

Box internet pour étudiant.
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Les motifs pour résilier gratuitement une offre internet

La résiliation peut parfois être compliquée à cause de différents critères comme la durée d'engagement, les frais applicables, la restitution du matériel et les délais à respecter. Dans certains cas, il est possible de résilier sans aucuns frais grâce à des motifs dits légitimes. Dans les contrats, des conditions permettant une résiliation gratuite même en cas d’engagement sont en effet indiquées. Ces motifs correspondent à des situations pour lesquelles les usagers ne peuvent rien. C'est pour cela que les frais ne sont pas applicables.

Motifs légitimes résiliation

Dans le cadre de la résiliation d'une box internet, il est intéressant de se référer aux motifs légitimes pour rompre le contrat sans frais.

Voici quelques exemples de motifs de résiliation dits légitimes :

un déménagement à l'étranger ;

une perte d'emploi ;

une hospitalisation longue durée.

Par ailleurs, certains motifs liés à l'opérateur peuvent aussi permettre d'éviter le paiement de ces frais. Par exemple, une modification dans votre contrat, des pannes fréquentes ou tout simplement un service qui ne fonctionne pas correctement sont des motifs recevables.

Résiliation d'un forfait mobile
À lire aussiTous les détails sur les motifs légitimes pour résilier son offre internet.
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Box internet : les conditions de résiliation des opérateurs (FAI)

Chaque fournisseur d'accès à Internet a ses propres conditions de résiliation. La démarche pour effectuer sa demande de résiliation varie ainsi d’un FAI à un autre. Pour réaliser facilement une demande de résiliation, l'équipe de MaPetiteBox a conçu un guide pour chacun des fournisseurs d’accès. Ces guides ont pour but de donner aux usagers toutes les cartes dont ils ont besoin en main afin de résilier leurs abonnements internet dans les meilleures conditions.

Voici les procédures à suivre pour résilier les box internet des différents FAI :

la résiliation d'un abonnement internet Orange ;

la marche à suivre pour résilier une Bbox Bouygues Telecom ;

le processus de résiliation d’une box internet SFR ;

le guide pour résilier son contrat internet Livebox Sosh ;

la procédure de résiliation d'une offre internet RED Box by SFR ;

la page d'aide pour rompre son offre internet Freebox.

Changer de fournisseur d’accès internet après avoir résilié sa box

La plupart du temps, le changement de FAI est motivé par une déception vis-à-vis des services actuels. Un autre motif revient souvent, il s’agit de la découverte d’une offre internet pas chère avec des services similaires voire meilleurs à ceux de l'offre actuelle.

Avant de jeter son dévolu sur la nouvelle box internet de son choix et de profiter de ces nouveaux avantages, il est nécessaire de changer de fournisseur d’accès. Et cette étape n'est pas sans conséquence. Que ce soit avant ou après la commande de la nouvelle offre, il est en effet dans tous les cas nécessaire de résilier l’ancien abonnement.

En résiliant l’offre en cours après avoir souscrit la nouvelle, les usagers s’assurent de ne pas avoir de période sans accès à Internet. Il est donc possible de procéder de la sorte. Toutefois, de manière générale, les FAI font en sorte que la coupure du service et l’activation de la nouvelle ligne soient optimisées. Lors de la demande de résiliation, il est en effet possible de demander une date précise ce qui laisse le temps de recevoir la box internet du votre nouvel opérateur. Il faut donc bien se renseigner lors de la souscription de la nouvelle offre.

Les éléments importants à demander lors de la souscription de la nouvelle box internet :

le temps nécessaire pour recevoir le nouveau matériel ;

le délai d'activation de la ligne ;

la date de facturation de la première mensualité.

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